MENTIONS LEGALES 

1.Présentation du site

En ver­tu de l’article 6 de la loi n° 2004–575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numé­rique, il est pré­ci­sé aux uti­li­sa­teurs du site www​.marie​pier​re​les​cure​.fr l’identité des dif­fé­rents inter­ve­nants dans le cadre de sa réa­li­sa­tion et de son sui­vi :

Pro­prié­taire :  Marie-Pierre Les­cure, Pro­fes­sion­nel libé­ral, 4 rue des gra­viers, 91210

Gra­phisme du site : Aty­pique Ati­pi­co

Créa­tion du site : Fabrice Court

Res­pon­sable de la publi­ca­tion : Marie-Pierre Les­cure

Héber­ge­ment du site : 1&1 Inter­net SARL

2.Présentation des ser­vices four­nis :

Est dési­gné ci-après : Uti­li­sa­teur, tout inter­naute se connec­tant et uti­li­sant le site sus­nom­mé : a www​.marie​pier​re​les​cure​.fr

Le site www​.marie​pier​re​les​cure​.fr regroupe un ensemble de ser­vices, dans l’état, mis à la dis­po­si­tion des uti­li­sa­teurs. Le site www​.marie​pier​re​les​cure​.fr est mis à jour régu­liè­re­ment.

Marie-Pierre Les­cure s’efforce de four­nir sur le site www​.marie​pier​re​les​cure​.fr des infor­ma­tions les plus pré­cises pos­sibles (sous réserve de modi­fi­ca­tions appor­tées depuis leur mise en ligne), mais ne sau­rait garan­tir l’exactitude, la com­plé­tude et l’actualité des infor­ma­tions dif­fu­sées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers qui lui four­nissent ces infor­ma­tions. En consé­quence, l’utilisateur recon­naît uti­li­ser ces infor­ma­tions don­nées (à titre indi­ca­tif, non exhaus­tives et sus­cep­tibles d’évoluer) sous sa res­pon­sa­bi­li­té exclu­sive.

3.Propriété intel­lec­tuelle :

Marie-Pierre Les­cure est pro­prié­taire exclu­sif de tous les droits de pro­prié­té intel­lec­tuelle ou détient les droits d’usage sur tous les élé­ments acces­sibles sur le site, tant sur la struc­ture que sur les textes, images, gra­phismes, logo, icônes, sons, logi­ciels…

Toute repro­duc­tion totale ou par­tielle du site www​.marie​pier​re​les​cure​.fr , repré­sen­ta­tion, modi­fi­ca­tion, publi­ca­tion, adap­ta­tion totale ou par­tielle de l’un quel­conque de ces élé­ments, quel que soit le moyen ou le pro­cé­dé uti­li­sé, est inter­dite, sauf auto­ri­sa­tion écrite préa­lable de Marie-Pierre Les­cure, à défaut elle sera consi­dé­rée comme consti­tu­tive d’une contre­fa­çon et pas­sible de pour­suite confor­mé­ment aux dis­po­si­tions des articles L.335–2 et sui­vants du Code de Pro­prié­té Intel­lec­tuelle.

4.Liens externes et cookies :

Le site www​.marie​pier​re​les​cure​.fr contient un cer­tain nombre de liens hyper­textes vers d’autres sites (par­te­naires, infor­ma­tions …) mis en place avec l’autorisation de Marie-Pierre Les­cure. Cepen­dant, Marie-Pierre Les­cure n’a pas la pos­si­bi­li­té de véri­fier l’ensemble du conte­nu des sites ain­si visi­tés et décline donc toute res­pon­sa­bi­li­té de ce fait quand aux risques éven­tuels de conte­nus illi­cites.

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5.Données per­son­nelles :

Les don­nées per­son­nelles sont pro­té­gées par la loi n° 78–87 du 6 jan­vier 1978, la loi n° 2004–801 du 6 août 2004, l’article L. 226–13 du Code pénal et la Direc­tive Euro­péenne du 24 octobre 1995.

Sur le site Marie-Pierre Les­cure ne col­lecte des infor­ma­tions per­son­nelles ( sui­vant l’article 4 loi n°78–17 du 06 jan­vier 1978) rela­tives à l’utilisateur que pour le besoin de cer­tains ser­vices pro­po­sés par le site (news­let­ter…). L’utilisateur four­nit ces infor­ma­tions en toute connais­sance de cause, notam­ment lorsqu’il pro­cède par lui-même à leur sai­sie.

Confor­mé­ment aux dis­po­si­tions des articles 38 et sui­vants de la loi 78–17 du 6 jan­vier 1978 rela­tive à l’informatique, aux fichiers et aux liber­tés, tout uti­li­sa­teur dis­pose d’un droit d’accès, de rec­ti­fi­ca­tion, de sup­pres­sion et d’opposition aux don­nées per­son­nelles le concer­nant. Pour l’exercer, adres­sez votre demande à www​.marie​pier​re​les​cure​.fr par email : contact@​mariepierrelescure.​fr, accom­pa­gnée d’une copie du titre d’identité avec signa­ture du titu­laire de la pièce, en pré­ci­sant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune infor­ma­tion per­son­nelle de l’utilisateur du site www​.marie​pier​re​les​cure​.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échan­gée, trans­fé­rée, cédée ou ven­due sur un sup­port quel­conque à des tiers.

Les bases de don­nées sont pro­té­gées par les dis­po­si­tions de la loi du 1er juillet 1998 trans­po­sant la direc­tive 96/9 du 11 mars 1996 rela­tive à la pro­tec­tion juri­dique des bases de don­nées.